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Marques déposées par ASTOR TRADING N.V
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DUSEIGNEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUSEIGNEUR
ASTOR TRADING N.V

Numéro de dépôt :
95583356
Date de dépôt :
02/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2005

Présentation de la marque DUSEIGNEUR

Déposée le 2 août 1995 par ASTOR TRADING N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUSEIGNEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est ASTOR TRADING N.V, domicilié(e) EEUW FEEST LAAN 56, LIER BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR RICHARD MEADE AVOCAT A LA COUR - France.

La marque DUSEIGNEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUSEIGNEUR est expirée depuis le 2 août 2005.

ASTOR TRADING N.V a également déposé les autres marques suivantes : REGUSSE


ASTOR TRADING N.V - EEUW FEEST LAAN 56, LIER BELGIQUE - Belgique


MONSIEUR RICHARD MEADE AVOCAT A LA COUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-16

Errata - Publication au BOPI 1995-42

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Verrerie, porcelaine et faïences, non comprises dans d'autres classes à savoir: enseignes en porcelaine, ou en verre; bouteilles, carafes, cristaux (verrerie); cruches, dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table; gobelet non en métaux précieux, pipettes (tâte-vin), récipients à boire services à liqueur, non en métaux précieux, tâte vin (pipettes), verres (récipients)

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.